Pascal Fournier

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pascal FOURNIER
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE PAU
Tribunal pour enfants de Bayonne
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Pau
date_debut="2024-01-01"
date_fin="2027-12-31"
cour_appel="Pau"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bayonne"
JORFTEXT000048572593(source JORF)
désignation
16 Décembre 202316/12/2023
De: Fournier (Pascal, Yves)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2017-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000036596741(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: FOURNIER (Pascal)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Sermaises-du-Loiret (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000036484919(source JORF)
cessation de fonction
13 Janvier 201813/01/2018
De: Fournier (Pascal, Yves)
Objet:
pour l'année 2017, les officiers de réserve
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000036300075(source JORF)
promotion
29 Décembre 201729/12/2017
De: FOURNIER Pascal
chef d'entreprise
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sécurité routière »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ECHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sécurité routière"
INTK1714365A(source BOMI)
attribution
21 Août 201721/08/2017
De: FOURNIER Pascal
Objet:
de droit en classe L3 de la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
Groupe:
Emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux
date_debut="2017-01-01"
date_fin="2022-12-31"
JORFTEXT000033861013(source JORF)
inscription
13 Janvier 201713/01/2017
De: Fournier Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610838S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Fournier, Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415411S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: FOURNIER (Pascal, José, Lucien)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Soissons (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000028679045(source JORF)
cessation de fonction
04 Mars 201404/03/2014
De: Pascal FOURNIER
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
6°
représentant des départements
Groupe:
Conseil national de la sécurité routière
JORFTEXT000026952324(source JORF)
nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Fournier Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124421S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Pascal Fournier
Objet:
directeur de l'école polytechnique universitaire de l'université Lyon I
Groupe:
Université Lyon-I
date_debut="2010-09-01"
duree="5 ans"
ecole="École polytechnique universitaire de l'université Lyon I"
ESRS1000269A(source BOESR)
nomination
05 Juillet 201005/07/2010
De: Fournier (Pascal, Etienne, Paul)
directeur d'un établissement d'enseignement supérieur
membre de l'Académie de technologie ; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020617164(source JORF)
nomination
17 Mai 200917/05/2009
De: Pascal Fournier
Objet:
directeur de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard
Groupe:
Université de technologie de Belfort-Montbéliard
date_debut="2006-09-01"
JORFTEXT000000821668(source JORF)
nomination
04 Août 200604/08/2006
De: Fournier (Pascal)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2005
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000814735(source JORF)
promotion
26 Mars 200626/03/2006
De: Fournier (Pascal)
architecte
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation des professions libérales
Au titre de représentants désignés par la Chambre nationale des professions libérales (CNPL)
I. - Titulaires
Groupe:
Commission nationale de concertation des professions libérales
duree="trois ans"
JORFTEXT000000264438(source JORF)
nomination
24 Mars 200624/03/2006
De: Fournier (Pascal, Yves)
enseigne de vaisseau de 1re classe
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000613821(source JORF)
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Fournier (Pascal, René, Marie)
major ; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000436651(source JORF)
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Fournier (Pascal)
architecte
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation des professions libérales
Au titre de représentants désignés
par la Chambre nationale des professions libérales (CNPL)
II. - Suppléants
Groupe:
Commission nationale de concertation des professions libérales
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000600202(source JORF)
nomination
26 Janvier 200326/01/2003
De: Fournier (Pascal)
Objet:
directeur de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard
Groupe:
Université de technologie de Belfort-Montbéliard
date_debut="2001-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000589966(source JORF)
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Fournier (Pascal, Yves)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2000
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2000-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000208054(source JORF)
promotion
14 Janvier 200114/01/2001
De: Fournier (Pascal)
directeur des recherches de la société Vetrotex International
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000756570(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Fournier (Pascal, José, Lucien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique Bultot, Francis Bureau et Jean-Dominique Renard, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Soissons (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000000186969(source JORF)
nomination
08 Mars 199508/03/1995
De: Fournier (Pascal)
notaire
Sermaises du Loiret (Loiret)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
Office de notaire (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000732985(source JORF)
désignation
05 Octobre 199405/10/1994
De: Fournier (Pascal)
Objet:
notaire
Remplace:M. Chardonnereau (Jacques, Jules, Félix)
notaire
notaire_residence="Sermaises-du-Loiret (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000000524401(source JORF)
nomination
25 Janvier 199025/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.